Recommandations du Comité de normalisation des grains de l’Est du 14 mai 2004

À sa réunion du 14 mai 2004, le Comité de normalisation de l'Es a recommandé l'apport des changements suivants aux grades à compter du 1^er juillet 2004. Les changements sont assujettis au processus d'amendement de la réglementation. Plusieurs dispositions de la Loi sur les grains du Canada autorisent la Commission canadienne des grains à établir des règlements. Ce sont des règlements d'application qui entrent en vigueur à partir de la date qu'ils sont diffusés, jusqu'à ce qu'ils soient abrogés ou modifiés.

Orge à des fins générales cultivée dans l'Est

La tolérance s'appliquant aux grains échauffés, pourris ou fortement mildiousés sera changée dans l'orge à des fins générales cultivée dans l'Est selon ce qui suit :

• Orge, Est canadien n^o 1 – 0.5%
• Orge, Est canadien n^o 2 – 2.5%

Soja

La définition de la Condition de tous les grains se rapporte aux facteurs qualitatifs qui sont évalués subjectivement à l'aide d'un échantillon-type ou échantillon de référence. Dans le soja, ces facteurs incluraient le sol adhéré ou tout autre sorte de taches mais non pas les graines de soja endommagées.

Les graines de soja endommagées sont définies dans le Guide officiel du classement des grains de la Commission canadienne des grains comme des graines germées, gelées, ratatinées, altérées par suite d'un contact avec le sol, insectisées, immatures ou autrement endommagées. Il y a une tolérance spécifique s'appliquant aux graines endommagées dans chaque grade de soja. Les graines de soja endommagées sont évaluées objectivement en fonction des procédures soulignées dans le Guide.

La référence aux dommages dans la définition de la Condition sera enlevée et reformulée selon ce qui suit :

Nom de grade	Condition
Canada no 1	Fraîche, odeur naturelle, grosseur uniforme, bonne couleur naturelle
Canada no 2	Fraîche, odeur naturelle, peut être légèrement tachée
Canada no 3	Fraîche, odeur naturelle, peut être tachée
Canada no 4	Fraîche, peut être très tachée
Canada no 5	Fraîche, peut être très tachée

Tous les grains – Définition de la Norme de qualité de la variété

Dans les instances où la liste des variétés de blé enregistrées de l'Agence canadienne d'inspection des aliments et la structure des classes de blé de la Commission canadienne des grains ne sont pas les mêmes, la Commission canadienne des grains propose d'établir une liste de variétés admissibles pour ces classes et changer l'énoncé de « Norme de qualité de la variété » à ce qui suit : Toute variété figurant dans l'Arrêté sur l'admissibilité des variétés « Classe » de la Commission canadienne des grains.

Les listes d'admissibilité des classes seront créées pour le blé, l'orge et le lin de l'Est et la définition de la « Norme de qualité de la variété » sera reformulée pour tenir compte de la création des listes.

Orge et avoine – Valeur « G » pour les pierres

Les valeurs « G » s'appliquant aux pierres dans l'orge, l'avoine et le seigle seront enlevées et remplacées avec des pourcentages.

Canola – Tolérances du total des dommages

Le tableau du total des dommages du canola Canada illustré ci-dessous sera incorporée dans le système de classement.

	Dommages
Nom de grade	Nettement vertes %	Áchauffées %	Total %
Canola/Colza, Canada no 1	Aucun changement (2,0)	Aucun changement (0,1)	5,0
Canola/Colza, Canada no 2	Aucun changement (6,0)	Aucun changement (0,5)	12,0
Canola/Colza, Canada no 3	Aucun changement (20,0)	Aucun changement (2,0)	25,0

Blé blanc d'hiver, Est canadien n^o 2

Un guide de référence sur le mildiou dans le blé blanc d'hiver, Est canadien n^o 2, a été préparé et approuvé pour aider à classer les grains fortement mildiousés et entrera en vigueur le 1^er juillet 2004.