Arrêtés de la Commission canadienne des grains

Listes des variétés désignées

En vertu de la Loi sur les grains du Canada, la Commission canadienne des grains a le pouvoir de désigner les classes de grain auxquelles les nouvelles variétés sont admissibles. Les listes des variétés désignées que la Commission canadienne des grains maintient pour le blé, l'orge et le lin canadiens comprennent toutes les variétés admissibles aux différentes classes.

La raison d'être des listes des variétés désignées de la Commission canadienne des grains est de permettre aux producteurs et aux manutentionnaires de grain de connaître les variétés admissibles aux grades supérieurs de chaque classe de grain. L'industrie canadienne des céréales se sert de ces listes pour s'assurer que les variétés non approuvées ne puissent nuire à la qualité des chargements de grain et d'occasionner d'éventuelles difficultés aux transformateurs.

Arrêtés visant les variétés désignées par classe de grain; comprend le numéro et la date d'émission ou de modification de chaque arrêté

Classe de grain Arrêté no Date d'émission ou de modification
Blé à des fins générales de l'Ouest canadien 2015-25 2015-04-11
Blé blanc d'hiver de l'Est canadien 2016-16 2016-07-01
Blé blanc de printemps Canada Prairie 2015-35 2015-08-01
Blé de force blanc de printemps de l'Est canadien 2016-11 2016-07-01
Blé de force blanc de printemps de l’Ouest canadien 2015-31 2015-08-01
Blé de force blanc d'hiver de l'Est canadien 2016-18 2016-07-01
Blé de force rouge d'hiver de l'Est canadien 2016-14 2016-07-01
Blé de l’Ouest canadien, classe provisoire 2015-69 2016-02-08
Blé dur ambré de l'Est canadien 2016-07 2016-07-01
Blé dur ambré de l’Ouest canadien 2015-26 2015-10-26
Blé expérimental de l’Ouest canadien 2015-36 2015-08-01
Blé extra fort de l'Ouest canadien 2015-37 2015-08-01
Blé fourrager, Est canadien 2016-10 2016-07-01
Blé fourrager, Ouest canadien 2015-30 2015-08-01
Blé roux de printemps Canada Prairie 2015-34 2016-01-08
Blé rouge d’hiver de l’Ouest canadien 2015-38 2015-12-01
Blé roux de printemps de l'Est canadien 2016-12 2016-06-10
Blé roux de printemps de l’Ouest canadien 2015-32 2016-06-24
Blé tendre blanc de printemps de l'Est canadien 2016-13 2016-07-01
Blé tendre blanc de printemps de l'Ouest canadien 2015-33 2015-01-08
Blé tendre rouge d'hiver de l'Est canadien 2016-15 2016-07-01
Graine de lin de l'Est canadien 2016-17 2016-07-01
Graine de lin de l’Ouest canadien 2015-39 2016-04-04
Orge brassicole à deux rangs de l'Est canadien 2016-08 2016-07-01
Orge brassicole à deux rangs de l’Ouest canadien 2015-28 2016-04-04
Orge brassicole à grains nus de l'Est canadien à deux rangs 2016-19 2016-07-01
Orge brassicole à grains nus de l’Ouest canadien à deux 2015-40 2015-08-01
Orge brassicole à grains nus de l'Est canadien à six rangs 2016-20 2016-07-01
Orge brassicole à grains nus de l’Ouest canadien (OC) à six 2015-41 2015-08-01
Orge brassicole à six rangs de l’Ouest canadien 2015-29 2015-08-01
Orge brassicole à six rangs de l'Est canadien 2016-09 2016-07-01
Orge expérimentale de l’Ouest canadien 2015-27 2015-08-01

Other orders

Autres arrêtés par titre; comprend le numéro et la date d'émission ou de modification de chaque arrêté

Arrêté Arrêté no Date d'émission ou de modification
Blé de l’Ouest canadien, classe provisoire (grades) 2015-22 2015-08-01
Brassica Juncea Canola, Canada (CAN) 2015-21 2015-08-01
Calcul de la perte de poids causée par la réduction de la teneur en eau à la suite du séchage artificiel du grain aux silos primaires 2015-03 2015-08-01
Déclaration de fumigation d'un wagon 2015-02 2015-08-01
Excréments des chevreuils, des antilopes, des wapitis ou des orignaux 2015-05 2015-08-01
Hors-grades de grain et grades de criblures 2013-08-01
Arrêté sur les wagons de producteurs 2015-01 2015-08-01
Pois fendus verts, Canada (CAN) 2015-23 2015-08-01
Pois fendus jaunes, Canada (CAN) 2015-24 2015-08-01
Réception et déchargement de grain provenant de l’étranger aux silos terminaux 2015-06 2015-08-01
Variétés de pois, d’haricots et de lentilles non enregistrées 2015-04 2015-08-01