Commission canadienne des grains
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Graine de carthame – Chapitre 15
Guide officiel du classement des grains
Exportations
Les exportations peuvent être commercialement propres ou non commercialement propres.
Commercialement propre
Les exportations qui sont considérées comme étant commercialement propres peuvent contenir jusqu’à 2,5 % en poids d’impuretés.
Les impuretés sont déclarées au :
- 0,1 % près dans le cas d’échantillons représentant des expéditions commercialement propres chargées d’un seul silo terminal ou de transbordement;
- 0,01 % dans le cas d’échantillons composites représentant des expéditions chargées de plus d’un silo terminal ou de transbordement.
Non commercialement propre (NCC)
Les exportations qui ne satisfont pas aux normes de propreté commerciale sont considérées comme étant non commercialement propres. De telles exportations ne sont autorisées qu’avec la permission de la CCG.
Dans le cas d’échantillons représentant des exportations non commercialement propres dont l’expédition en partance d’un silo terminal ou de transbordement est approuvée par la Commission, le taux d’impuretés est déclaré
- au 0,1 % près dans le cas d’échantillons représentant les exportations commercialement propres chargées d’un seul silo terminal ou de transbordement ;
- au 0,01 % près dans le cas d’échantillons composites représentant les exportations chargées de plus d’un silo terminal ou de transbordement, moins une déduction allant jusqu’à 0,2 %.
Classement
À l’exportation, la graine de carthame est classée en fonction des normes et caractéristiques des grades primaires.