Blé dur ambré, Ouest canadien (CWAD)

Arrêté no 2021-14-2

Introduction :

  1. Conformément au paragraphe 16(1) de la Loi sur les grains du Canada (la « Loi »), la Commission canadienne des grains (la « Commission ») peut, par arrêté, établir des grades, ainsi que les appellations correspondantes, pour le grain de l’Ouest et de l’Est.
  2. Les grades et noms de grade établis par la Commission pour certains grains, dans le Règlement sur les grains du Canada, prévoient différentes classes, le terme « classe » étant défini à l’article 2 de la Loi comme la ou les variétés de grain désignées comme telle par arrêté de la Commission.
  3. L’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA), responsable de l’enregistrement et de l’annulation de l’enregistrement des variétés, notamment l’assignation de variétés à une région, a avisé la Commission qu’elle a enregistré la variété CDC Vanta. Par conséquent, la Commission a affecté cette variété à la classe CWAD.
  4. La décision concernant le présent arrêté a été rendue par un quorum de la Commission, le 15 décembre 2021. Le quorum est atteint à la Commission lorsque deux des trois commissaires sont présents.

La Commission prend l’arrêté suivant :

  1. L’arrêté no 2021-14-1 - Blé dur ambré, Ouest canadien (CWAD) émis par la Commission le 20 octobre 2021, est révoqué et remplacé par le présent arrêté
  2. La Commission établit la classe Blé dur ambré, Ouest canadien (CWAD) et confirme que les variétés de blé ci-dessous appartiennent à cette classe.
  • AAC Cabri
  • AAC Congress
  • AAC Current
  • AAC Donlow
  • AAC Durafield
  • AAC GoldNet
  • AAC Grainland
  • AAC Marchwell
  • AAC Raymore
  • AAC Schrader
  • AAC Spitfire
  • AAC Stronghold
  • AAC Succeed
  • AAC Weyburn
  • AC Avonlea
  • AC Melita
  • AC Morse
  • AC Navigator
  • Brigade
  • CDC Alloy
  • CDC Carbide
  • CDC Covert
  • CDC Credence
  • CDC Defy
  • CDC Desire
  • CDC Dynamic
  • CDC Flare
  • CDC Fortitude
  • CDC Precision
  • CDC Vanta
  • CDC Verona
  • CDC Vivid
  • Commander
  • Enterprise
  • Eurostar
  • Kyle
  • Napoleon
  • Strongfield
  • Transcend
  • Wakooma
  • Wascana

Le présent arrêté entre en vigueur à la dernière des dates suivantes : le 1er août 2021, début de la campagne agricole, ou la date de signature, et il est en vigueur jusqu’au 31 juillet 2022, à moins qu’il ne soit révoqué à une date antérieure.

Doug Chorney
Commissaire en chef

Patty Rosher
Commissaire en chef adjointe

Lonny McKague
Commissaire

Signé le : 15 December 2021

Conformément à l’article 28 de la Loi sur les grains du Canada, les variétés qui ne sont pas désignées dans une classe précise par la Commission canadienne des grains ou celles non enregistrées sous le régime de la Loi sur les semences ne sont admissibles qu’au grade inférieur établi pour le type de grain.

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