Graine de tournesol – Chapitre 14 | Guide officiel du classement des grains

Exportations

Les exportations peuvent être commercialement propres ou non commercialement propres.

Commercialement propre (CC)

Les exportations sont considérées comme étant commercialement propres dans les cas où le taux net d'impuretés ne dépasse pas 5,0 %du poids de l'échantillon.

Les impuretés sont déclarées au :

  • 0,1 % près dans le cas d'échantillons représentant des expéditions commercialement propres chargées d'un seul silo terminal;
  • 0,01 % dans le cas d'échantillons composites représentant des expéditions chargées de plus d'un silo terminal.

Non commercialement propre (NCC)

Les exportations qui ne satisfont pas aux normes de propreté commerciale sont considérées comme étant non commercialement propres. De telles exportations ne sont autorisées qu'avec la permission de la Commission canadienne des grains.

Dans le cas d'échantillons représentant des exportations non commercialement propres dont l'expédition en partance d'un silo terminal est approuvée par la Commission, le taux d'impuretés est déclaré

  • au 0,1 %près dans le cas d'échantillons représentant les exportations chargées d'un seul silo terminal;
  • au 0,01 %près dans le cas d'échantillons composites représentant les exportations chargées de plus d'un silo terminal.

On applique la déduction directe allant jusqu'à 0,2 % pour tenir compte de l'accumulation d'impuretés légères attribuables à la manutention, dans le cas des expéditions directes seulement. On détermine le taux d'impuretés en suivant les procédures s'appliquant aux échantillons primaires.

Classement

À l'exportation, la graine de tournesol est classée en fonction des normes et caractéristiques des grades primaires.