Liste des révisions

Liste des révisions - 1er août 2023
Date Demande de mesures correctives Chapitre Remarques Page
1er août 2023 0179 Teneur en eau Ajout d’une mention de l’Arrêté sur les grades de grain défectueux et les grades de criblures. 2-3
1er août 2023 0179 Blé Fusionnement des définitions des termes Grains germés et Grains fortement germés sous une seule rubrique dans la section Facteurs de classement. 4-22
1er août 2023 0179 Blé Élargissement de la définition de Grains foncés et ajout d’une remarque. 4-24
1er août 2023 0179 Blé Révision de la définition de Grains fortement germés. 4-26
1er août 2023 0179 Blé Fusionnement des définitions des termes Grains cécidomyiés et Grains fortement cécidomyiés sous une seule rubrique dans la section Facteurs de classement. 4-26
1er août 2023 0179 Blé Suppression de la remarque concernant les grains de blé dur ambré cécidomyiés de la définition des termes Grains fortement germés et Grains germés. 4-26
1er août 2023 0179 Blé Mise à jour de la remarque concernant le Total, matières étrangères dans tous les tableaux des Facteurs déterminants des grades d’exportation. 4-73 à 90
1er août 2023 0179 Canola et colza Clarification de la procédure d’évaluation des impuretés dans les sections Détermination du taux d’impuretés et Exportations. 10-4 à 7, 10-22 à 23
1er août 2023 0179 Canola et colza Rajustement de la définition de Graines cassées. 10-13
1er août 2023 0179 Sarrasin Suppression de la section Déterminer le taux d’impuretés dans le sarrasin traité de gros calibre. 13-9
1er août 2023 0179 Lentilles Ajout de la définition de Classes contrastantes à la section Facteurs de classement. 18-12
1er août 2023 0179 Lentilles Modification de Couleurs contrastantes au profit de Classes contrastantes dans les lentilles rouges aux fins d’harmonisation avec le Règlement sur les grains du Canada. 18-24
1er août 2023 0179 Lentilles Suppression de la rubrique Exportation traitées de la section Exportations. 18-26
1er août 2023 0179 Haricots Ajout de la mention « y compris les haricots fendus » sous la rubrique Composition des impuretés à des fins de clarification. 19-5
1er août 2023 0179 Haricots Mise à jour des directives concernant les gangues boueuses de haricots en ce qui a trait aux échantillons traités dans la définition des facteurs de classement Dommages et Gangues boueuses de haricots. 19-9, 19-10
1er août 2023 0179 Soja Mise à jour de la définition de Téguments en ce qui a trait aux échantillons traités. 20-19
1er août 2023 0179 Graine à canaris Mise à jour des quatrième et cinquième points sous la rubrique Composition des impuretés. 23-4
1er août 2023 0179 Graine à canaris Ajout de la définition de Graines déglumées. 23-9
1er août 2023 0179 Graine à canaris Clarification de la définition de Matières étrangères. 23-10
1er août 2023 0179 Abréviations Standard Ajout de FQD, abréviation de la détermination définitive de la qualité. Suppression de 28 abréviations désuètes. 27-4
1er août 2023 0179 Glossaire Ajout de la graine à canaris à la définition de Céréales. 28-3
1er août 2023 0179 Glossaire Mise à jour de la définition d’Échantillon traité. Suppression de la définition d’Échantillon non traité. 28-7
1er août 2023 0179 Glossaire Ajout de la définition de Tolérance pratique. 28-23
1er août 2023 0179 Pois, lentilles, haricots, féveroles, pois chiches Mise à jour des rubriques Procédure normale de nettoyage et Composition des impuretés de façon à y inclure « fragments d’insectes », et mise à jour de la définition de Fragments d’insectes dans la section Facteurs de classement.
1er août 2023 0179 Canola, lentilles Ajout des coordonnées de la CCG pour demander des outils officiels.
1er août 2023 0179 Tous les chapitres Mise à jour de la définition de Pierres, dans la section Facteurs de classement, de façon à indiquer « Les échantillons de grain cultivé dans l’Est/Ouest du Canada… » au lieu de « Dans l’Est/Ouest du Canada… ».
1er août 2023 0179 Tous les chapitres Ajout et mise à jour de la formulation concernant les échantillons traités dans la section Classement et sous la rubrique Impuretés non déclarées.
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